Conseil d'administration des Bulldogs de Sherbrooke

CONSEIL D’ADMINISTRATION

Article 14.    Les membres du Conseil d’Administration sont élus par ceux de l’Assemblée générale réunis en assemblée annuelle régulière

Article 15.    Le Conseil d’Administration est composé de 9 personnes dont 8 avec droit de vote. Parmi les membres votants, il doit idéalement y avoir au moins un membre du groupe des parents de chacun des niveaux des équipes :

-    Un président,
-    Un vice-président,
-    Un secrétaire,
-    Un trésorier,
-    Quatre administrateurs,
-    Le directeur général des opérations football, membre sans droit de vote.


NOMINATION AUX CHARGES

Article 16.    Après l’élection des membres du Conseil d’Administration, ceux-ci déterminent lequel occupera la fonction de président parmi ceux dont il ne s’agit pas du premier terme au Conseil d’administration, le président ainsi nommé détermine ensuite qui occupe les autres fonctions.
 

QUORUM

Article 17.    Le quorum aux réunions du Conseil d’Administration est de 5 de ses membres. Il se réunit au moins 5 fois par année de calendrier.


DURÉE DES MANDATS (TERMES)

Article 18.    Le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier sont élus pour un terme de deux ans et peuvent être réélus pour un ou des termes d’une durée de deux ans. Chaque terme se termine au moment de la tenue de l’Assemblée générale qui coïncide avec la fin du terme de l’année pertinente à la fonction concernée.

Article 19.    Pour l’élection tenue pour la première période suivant la mise en vigueur des présentes, les administrateurs sont élus pour une période d’un an. Les élections ou réélections subséquentes des administrateurs sont pour un terme de deux ans.


DROIT DE VOTE

Article 20.        Chaque membre du Conseil d’administration a un vote. Seuls le président ou en son absence, le vice-président, ont un vote prépondérant en cas d’égalité des votes lors de l’adoption d’une résolution.


CONFLIT D’INTÉRÊT

Article 21.        Tout membre du Conseil d’administration doit dévoiler tout conflit d’intérêt et, le cas échéant, est exclu des discussions et du vote sur un sujet qui soulève, à son endroit, un conflit d’intérêt ou le concerne personnellement. S’il y a mésentente quant à la détermination de l’existence d’un conflit d’intérêt, il revient au président d’en décider. Sa décision est finale et sans appel.


ABSENCE - EXCLUSION D’UN MEMBRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Article 22.     Un membre du Conseil d’administration qui s’absente trois réunions consécutives sans justification ou sans avis, est réputé avoir démissionné. Il est alors remplacé par une personne nommée par le Conseil d’administration, dont le terme équivaut à la durée restante de celui du membre exclu.